Questionnaire COPLAN (v1.2)


COPLAN

Contrôles & Plans


Besoin d'un plan topographique, d'un plan de récolement de travaux ou d'un contrôle de la classe de précision ?
Demander un plan ou un contrôle n'a jamais été aussi simple. Notre formulaire intuitif vous guide pas à pas.
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L'équipe TOPOMETRIE + 3D.

Il y a 14 questions dans ce questionnaire.

 QUEL EST LE TYPE  DE VOTRE DEMANDE ?

Plan de RÉCOLEMENT de travaux
CONTRÔLE de la classe de précision
Autre : 
 

Selon vos besoins, choisissez votre type de plan ou de contrôle qui par défaut est établi en E(x),N(y) et H(z).

- Plan de RÉCOLEMENT de travaux:
est un document qui donne une représentation précise, à échelle réduite, des travaux réalisés (voirie, réseaux, aménagement etc. Il est utilisé pour garantir et quantifier la conformité des travaux, mais aussi à renseigner le patrimoine métropolitain.

- Rapport du CONTRÔLE de précision:
est un document établi conformément à l'arrêté du 16 Septembre 2003 qui synthétise un contrôle de la classe de précision et s'assure de la qualité des données géographiques qui sont présentes sur un plan. Les collectivités territoriales ont l'obligation de vérifier la conformité aux normes de ces plans, essentiels pour l'aménagement du territoire et la gestion des infrastructures.

QUELLE EST LA DATE DE VOTRE DEMANDE INITIALE ?

Format : jj/mm/aaaa

 

- Saississez la date du jour de ce formulaire en cliquant sur l'icône calendrier.

QUELLE EST VOTRE DIRECTION MÉTIER ?

 - Choisissez dans la liste déroulante.

QUEL EST VOTRE SERVICE ?

 - Exemple: UTTA service assainissement - travaux neufs

PRÉNOM ET NOM DE L'AGENT DEMANDEUR

 - exemple: Jean DURAND

ADRESSE  MAIL DE L'AGENT DEMANDEUR

 - Exemple: x.xxxxxx@lillemetropole.fr

POUR PLAN DE RÉCOLEMENT FOURNIR : N° PHENIX - RÉFÉRENCE DE L'AFFAIRE 
POUR UN CONTRÔLE FOURNIR : N° BON DE COMMANDE DU PLAN TOPOGRAPHIQUE INITIAL

 - Exemple: 591258 WATTRELOS quartier du centre

SUR QUELLE COMMUNE EST SITUÉE LA DEMANDE ?

 - Choisissez dans la liste déroulante.

LOCALISATION DU DOSSIER - DE L'AFFAIRE (RUE)

 - Veuillez saisir une adresse de localisation de votre dossier.
COMPLÉMENT D'ADRESSE 
 - Si nécessaire, précisez la localisation exacte.

QUELLE EST LA GRADATION DE VOTRE DEMANDE POUR LA LIVRAISON DE VOTRE PLAN DE RÉCOLEMENT ?

DÉLAI NORMAL (par défaut)
DÉLAI URGENT
 NOTA: Par défaut le délai normal est appliqué  à partir de la date initiale de votre demande
QUELLE EST LA GRADATION DE VOTRE DEMANDE POUR LA LIVRAISON DE VOTRE CONTRÔLE ?
DÉLAI NORMAL (par défaut)
DÉLAI URGENT
   NOTA: Par défaut le délai normal est appliqué  à partir de la date initiale de votre demande

GÉORÉFÉRENCEMENT DU PLAN

coordonnées du plan  ( Option ORTHOMÉTRIQUE GNSS n'est pas recommandée !  - précision décimétrique)
NOTA: Par défaut le plan sera réalisé en RGF 93 CC 50 + IGN 69

AVEZ-VOUS FOURNI LE PÉRIMÈTRE DE VOTRE DEMANDE DE PLAN RÉCOLEMENT (OU) CONTRÔLE ?

(zonage de l'emprise à mesurer ou à contrôler à joindre à votre demande au format DWG).
NOTA: fournir dans un calque spécifique obligatoirement (nom du calque: Périmètre_bdc).

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